E-dépôt 153/1-9, E 3347
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives anciennes de la commune de Roussas étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2024.
Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.
Mode de classement
En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
La cote E 3347 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Roussas.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 399. (AP 354)
BOUDON, Louis. La féodalité dans la vallée du Rhône. Historique d'un château-fort de l'an 1215 à 1945, Roussas (Drôme). Valence : imp. Jules Céas et fils, s. d. 32 p. (A 3130-6)
CHAVANET, abbé Louis. Notes pour servir à l'histoire des curés de Roussas. Valence : imp. Valentinoise. 1893. (A 3163-2)
LACROIX, André. Chroniques. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 13, p. 2. (AP 354)
Roussas. Roussas : 2000 d'histoire en Drôme provençale. 1999
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 359, t. 42, p. 218, t. 45, p. 454. (AP 354)
MALBOIS, Émile. Les Roussas. In : Bulletin de la Société départementale d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 66, p. 161-163. (AP 354/66)
Mots clés lieux
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Ventes et accensements : par Michel Franchessin, écuyer, seigneur de Roussas, à Baratier, avocat, de Montélimar, de censes, du vingtain des fruits et de la directe d'un tènement sis entre le chemin de Rac, au levant, celui de Pierrelatte à Rac, au couchant et au nord, et celui de Roussas à la combe de L'Homme-Mort, au midi, pour 100 florins (18 avril 1565) ; par le même à Ricou et Lafont, consuls, d'un bois situé entre les hermes des « Chalancons, des Roberts, des Euzes et des Fauverges » et les limites de Valaurie, au midi, avec l'eau pendante du côté du nord du moulon, appelé le Pan Lasotte, sous la cense de 2 sols, 1 poule et 80 florins petite monnaie pour introges (30 janvier 1566).
Manquant depuis 1955.