3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

2011-2014

Importance matérielle

3.80 ml, 60 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/12/2015

Présentation du contenu

Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 1 - 60

Date

3 décembre 2011 - 15 décembre 2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 19 - 40, 3236 W 50 - 60

Date

23 janvier 2012 - 15 décembre 2014

Présentation du contenu

Registre des séances de la commission permanente du Conseil général comprenant les rapports et les délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

registre

Notes

 

 

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 19 - 40

Date

23 janvier 2012 - 3 décembre 2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 22 - 23

Date

21 mai 2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

3236 W 23

Date

21 mai 2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014