Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1846-1851).

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2 E et E - Notaires (La Bégude-de-Mazenc)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de La Bégude-de-Mazenc.

Date

1528-1897

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

La Bégude-de-Mazenc (Drôme, France)

La Bégude-de-Mazenc. Étude n° 3.

Biographie ou Histoire

Étude transférée à Montélimar en 1996.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté de transfert de La Bégude-de-Mazenc à Montélimar le 16 novembre 1990.

Borel, Charles Adolphe.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1846 et 1850.

Successeur de : Pouzet, Joseph Antoine.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 8 mars 1846 [AD26, UP 4235, 4328 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1850 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Borel, Charles Adolphe

Répertoires.

Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (1846-1851).

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17451

Date

1846-1851

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