4388 W 1-477
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2025
Présentation du contenu
Dossiers de l'aide sociale à l'enfance clos entre 2010 et 2021 pour le secteur Drôme provençale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la Direction de l'enfance du département de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année de clôture, puis alphabétique.
Conditions d'accès
Les dossiers ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier individuel (classement par année, puis alphabétiquement).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2016
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