6 S 1-46
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Marché de gré à gré, plans, notes, devis, détail estimatif, notes techniques, schémas, modèle de soumission, ordre de service, factures, rapports, projet d'avenant au marché, procès-verbaux de réception définitive, décompte provisoire, correspondance.