2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 302-375

Date

1979-2006

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 305-375

Date

1979-2006

2 juin 2003

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 365

Date

2003

Présentation du contenu

CAP compétente à l'égard des agents territoriaux du Département et de l'Etablissement public administratif des Châteaux appartenant à la catégorie C (groupe hiérarchique 1) : procès-verbal, liste des membres de la C.A.P. ; demande de prolongation du stage de deux agents avant leur titularisation : notes et rapports.