Lettres de commandes de travaux divers, convention de mandat, solde paiement opération à la SEDRO, commandes et échanges réseaux, autorisation d'occupation dépendant du domaine public SNCF, courriers commune de Crest, articles de presse, contrat, comptes-rendus et dossiers d'interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO) du SPS.

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3382 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Bâtiments, Service Drôme Centre

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Cote/Cotes extrêmes

3382 W 1 - 40

Date

1977-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,20 ml, 39 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Bâtiments / Service Drôme Centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement et de construction des bâtiments départementaux.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 18 - 35

Date

1991-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3382 W 23

Date

1999-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Notes

CR : compte rendu ; DIUO : dossier interventions ultérieur sur ouvrage ; SPS : sécurité protection de la santé