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2 E et E - Notaires (Vesc)

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Date

1569-1832

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Vesc (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé en 1775 et transféré à Montjoux en 1831.

Histoire de la conservation

Office créé à Vesc "pour la communauté du Poët-Célard".

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 17 août 1775 [AD26, B 718, 9 U 6 ; AN, V 1/476, pièce 458 ; AN, 20030056/7].

Ordonnance de transfert de la résidence de Vesc à La Paillette, hameau de Montjoux du 14 décembre 1831 [AD26, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1824 et 1831.

Successeur de : Alléoud, Pierre Gélifier.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 26 mai 1824 [AD26, UP 4235, 4328 ; AN, 20030056/7]. Transfert en 1831 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Piollenc, Étienne

1831

Cote/Cotes extrêmes

2 E 12011

Date

1831

Présentation du contenu

Contient un répertoire.