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395 W - Services extérieurs du Ministère des Anciens Combattants et victimes de guerre.

Versement de la préfecture.

Autres Cotes

395 W 1

Date

1946-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

1

Origine

Préfecture.

Modalités d'entrées

Versement de l'année 1962.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir de la liasse Z 10467.

Conditions d'accès

Archives publiques

L'ensemble des documents est communicable à 120 ans.