Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de La Rochette-du-Buis par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 14 décembre 2000.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en juillet 2001.
Conditions d'accès
Article 1 : 150 ans, article 2 : 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2123.
Délai150 ans
Première année communicable2123
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