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498 W - Préfecture, Direction de l'Administration Générale et de la réglementation, 1er bureau.

498 W - Préfecture, Direction de l'Administration générale et de la réglementation, 1er bureau

Autres Cotes

498 W 1-18

Date

1944-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

18

Origine

Préfecture, Direction de l'Administration Générale et de la réglementation, 1er bureau.

Modalités d'entrées

Ce versement a été effectué le 8 décembre 1964

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 15793 à Z 15813. Il a été traité par Martine Mollaret, agent de bureau, en octobre 1988.

Conditions d'accès

Archives publiques

L' ensemble du versement et communicables à 30 ans.