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4297 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service administratif et financier, Pôle des marchés publics
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service administratif et financier / Pôle des marchés publics
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/09/2025
Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014 par la Direction des Déplacements (SAF/PMP).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des marchés de travaux a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Les dossiers ont été classés par année.
L'ensemble des documents est communicable.
Chabeuil (Drôme, France) -- Aéroport de Valence-Chabeuil, Route départementale 94 (Drôme, France) -- Nyons, Route départementale 538 (Drôme, France) -- Nyons, Route départementale 538 (Drôme, France), Route départementale 93 (Drôme, France), Route départementale 542 (Drôme, France), Route départementale 541 (Drôme, France) -- Les Granges-Gontardes, Route départementale 518 (Drôme, France), Grands Goulets, Tunnel des (Drôme, France), Route départementale 532 (Drôme, France), Route départementale 67 (Drôme, France), Chanos-Curson (Drôme, France), Route départementale 183 (Drôme, France) -- Eyzahut, Route départementale 73 (Drôme, France) -- Châteauneuf-du-Rhône, Route départementale 103 (Drôme, France) -- Saint-Martin-en-Vercors, Route départementale 547 (Drôme, France), Sahune (Drôme, France), Route départementale 94 (Drôme, France)
Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014. - Procédure d'attribution du marché : rapport d'analyse des offres, décision d'attribution, procès-verbal de la commission d'attribution, notification, dossier du candidat retenu dont acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereau des prix, mémoire technique, plan général de coordination en matière de sécurité, détail estimatif, plans, dessin, schémas. Gestion administrative du contrat : ordre de service, acte modificatif, acte de sous traitance, état liquidatif, décision de réception, bons de commande,
Évaluation, tris et éliminations, sort final
STD06088 à 089 - Route départementale n°94 (RD 94) / Route départementale n°538 (RD 538). - Déviation de Nyons, aménagement du giratoire de la Citadelle (Lot 1 : Terrassement, soutènement et assainissement / Lot 2 : Chaussées).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
