Le service dit Montilien gère les CMS de Montélimar Espoulette et Montélimar Charmettes auprès de la direction territoriale de Drôme provençale située à Montélimar (Espoulette).

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2017

Ce versement a été réalisé par Marie-Ange Bertrand, secrétaire des responsables de CMS de Drôme provençale. Il comprend des dossiers de demande de secours d'urgence ainsi que des dossiers de mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP) traités par la Direction territoriale de Drôme provençale qui possède les originaux. Il contient aussi des comptes rendus de réunions d'équipe ou de groupes de travail relatifs aux deux CMS de Montélimar ainsi que des comptes rendus des comités de coordination territoriale concernant le territoire de la Drôme provençale. Il regroupe enfin les courriers adressés aux usagers des CMS des pôles montilien (CMS de Montélimar) et tricastin (CMS de Pierrelatte, Donzère, Saint-Paul-Trois-Châteaux et Grignan).

Un bordereau d'élimination n°810 de 0,1 ml (dossiers sur le personnel) a été parallèllement effectué.

L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai de 50 ans lié à la protection de la vie privée.