1921-1963
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 7 décembre 1964 par la préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Mode de classement
Ce versement a été traité en août 1991 par Martine Mollaret et a été reconstitué à partir des liasses Z 14857 à Z 14938. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable selon les articles entre immédiatement et 2082.
Langue des unités documentaires