1921-1963
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés le 7 décembre 1964 par la préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Mode de classement
Ce versement a été traité en août 1991 par Martine Mollaret et a été reconstitué à partir des liasses Z 14857 à Z 14938. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable selon les articles entre immédiatement et 2082.
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.