E-dépôt 154 - Beauvoisin

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 154/1, E 2671-2711

Date

1537-1789

Description physique

Le fonds classé représente 2,8 mètres linéaires d'archives anciennes (antérieures à 1790).

Histoire de la conservation

Les archives identifiées en série E sont conservées aux Archives départementales depuis de nombreuses années. En 2024, l'article E-dépôt 154/1 (CC 1) est venu compléter les archives déposées de la commune de Beauvoisin.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.

Mode de classement

En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique de l'article E-dépôt 154/1.

 

Les cotes E 2671-2711 issues de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Beauvoisin.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 208 (AP 354)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Répertoire critique des anciens inventaires des Archives du département de la Drôme. Valence : Reyne & Deldon, 1952, p. 22, 176.

 

LACROIX, André, L'arrondissement de Nyons, histoire, topographie, statistique, t.1. Valence : Céas, 1888. (A 103)

 

LACROIX, André. Le canton du Buis, histoire, géographie et statistique. Valence : impr. Berger et Dupon, 1875. (A 3170-10)

 

LOCHE, Adrien. Inventaire sommaire des archives paroissiales des communes de : Benivay-Ollon, Propiac, Beauvoisin, Vercoiran, 1940.

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 357, 366, t. 42, p. 222,-223, 294. (AP 354)

Mots clés lieux

E. 2705.

Date

1609-1619

Importance matérielle

(Liasse.) — 77 pièces, papier.

Présentation du contenu

Procédures : pour Catherine de Guilhens ; Baume, du Buis ; noble Claude Baron, seigneur de Valouse, et Antoine de Colas, de son vivant, président au Parlement d'Orange, contre les consuls de Bénivay et Beauvoisin, en paiement de créances ; — pour les mêmes consuls contre Blanc, en réduction de sa créance, et jugement de Gaspard Baro, commissaire député à la vérification des dettes communales, qui prononce cette réduction. — Requête des consuls susdits à M. de Cornu, aussi commissaire député à la vérification des dettes communales, pour obtenir la mise en liberté de Bert, retenu aux arrêts par noble Louis de Soyans, seigneur de Châteauneuf-de-Bordette, créancier de Bénivay et Beauvoisin, suivie d'une ordonnance conforme.