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2 E et E - Notaires (Pontaix)

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Date

1660-1873

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Pontaix (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Office créé en 1770 et supprimé en 1876.

Documents en relation

Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 23 mai 1770 [AD26, B 951 ; AN, V 1/452, pièce 337].

Titre éteint le 25 janvier 1876 [AN, 20030056/7].

Biographie ou Histoire

Baptisé le 14 juin 1794 à Die.

Notaire actif entre 1819 et 1831.

Successeur de : Bertrand, Alexandre.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 17 novembre 1819 [AN, 20030056/7]. Démission en 1831 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Drojat, Louis Joseph (1794-...)

1826

Cote/Cotes extrêmes

2 E 26667

Date

1826

Présentation du contenu

n° 1-139.

Contient un répertoire.