2906 W 1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/11/2015
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques (DFU). Ce bordereau regroupe deux versements. Un qui avait été commencé en 2009, coté 2906 W, comprenant les années 2000 et 2005, mais jamais finalisé et le dernier versement comprenant les dossiers de l'année 2010. Il a été décidé de garder la cote initialement attribuée. Au CMS de Bourg-de-Péage les dossiers ont été classés alphabétiquement jusqu'en 2000, puis numériquement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010
Notes
Rapports, aides sociales, notes personnelles, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance,
Seules les années en 0 et 5 ont été versées aux Archives. Les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010
Notes
Classement alphabétique des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010