268 W 1-284
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958
Présentation du contenu
Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).
Mode de classement
Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.
Conditions d'accès
Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation : instructions, circulaires, correspondance, notes (1943). Ouvriers exemptés : correspondance, certificats, déclaration d'immatriculation au registre des métiers, notification de nomination, notes, bon de transports (1943).