3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

11 ml

98 article(s)

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/09/2022

Présentation du contenu

Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017 : Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote, procès-verbaux B Centralisateur des opérations électorales pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote, déroulement campagne électorale (propagande de chaque candidat, instructions générales du Ministère de l'Intérieur et de la Préfecture).

Commissions de recensement des votes des deux tours : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, listes d'émargement de toutes les communes.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-98

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 1-8

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 5-8

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

SAINT MICHEL SUR SAVASSE - SAINT PAUL LES ROMANS - SAINT MARTIN D'AOÛT - SAINT PANTALEON LES VIGNES - SAINT MARTIN LE COLONEL - SAINT NAZAIRE EN ROYANS - SAINT MAY - SAINT MAURICE SUR EYGUES - VALAURIE - TRIORS - TAIN L'HERMITAGE - SOYANS - SOLAURE EN DIOIS - SERVES SUR RHÔNE - SUZE - TAULIGNAN - TERSANNE - TEYSSIERES - LES TONILS -SOLERIEUX - SOUSPIERRE - SEDERON - SAUZET - SALETTES - SALLES SOUS BOIS - SAINT RESTITUT - SAINT VINCENT LA COMMANDERIE - SAINT SAUVEUR GOUVERNET - LA TOUCHE - LES TOURRETTES - SAULCE SUR RHÔNE - SUZE LA ROUSSE - SAINT VALLIER - SAINT ROMAN - SAINT THOMAS EN ROYANS - SAINT SAUVEUR EN DIOIS - SAINT UZE - SAOÛ - SAINT BARTHÉLEMY DE VALS - SAINT SORLIN EN VALLOIRE - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - SAVASSE - SAILLANS - SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX - SAHUNE - SAINT AVIT - SAINT ANDEOL - SAINT AGNAN EN VERCORS - SAINT BARDOUX - SAINT AUBAN SUR OUVEZE - SAINT BONNET DE VALCLERIEUX - SAINT DIZIER EN DIOIS - LA ROCHE DE GLUN - ROMANS SUR ISÈRE - CORNILLON SUR L'OULE - SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS - SAINT BENOIT EN DIOIS - CREPOL - CORNILLAC - CONDORCET - COMBOVIN - COMPS - BEAUMONT LES VALENCE - BEAUVALLON - CONDILLAC - LA COUCOURDE - CROZES HERMITAGE - CURNIER - CRUPIES - CHARPEY - CHATEAUNEUF DE GALAURE - CHARENS - LA CHARCE - CHARMES SUR L'HERBASSE - CHÂTEAUDOUBLE - CHATEAUNEUF DE BORDETTE - CHASTEL ARNAUD - CHATILLON EN DIOIS - BARNAVE - BARSAC - BARCELONNE - LA BÂTIE ROLLAND - BEAUFORT SUR GERVANNE - LA BAUME CORNILLANE - LA BAUME DE TRANSIT - LA BAUME D'HOSTUN - BATHERNAY - BARBIÈRES - CHATILLON SAINT JEAN - CHAROLS - CHATUZANGE LE GOUBET - EURRE - EYROLS - ECHEVIS - LA BÂTIE DES FONTS - BALLONS - BARRET DE LIOURE

Cote/Cotes extrêmes

3955 W 6

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017