FIL

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3058 W - Conseil général, Direction des Solidarités, Sous-direction Personnes âgées / Personnes handicapées, service Promotion de l'autonomie

Déplier tous les niveaux

3058 W - Conseil général, Direction des Solidarités, Sous-direction Personnes âgées / Personnes handicapées, service Promotion de l'autonomie

Cote/Cotes extrêmes

3058 W 1-3

Date

1980-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/01/2012

Personnes âgées et adultes handicapés, aide sociale. - Dossiers d'aides sociales dont le recours en récupération est achevé ou sans recours pour des patients décédés en 1980.

Cote/Cotes extrêmes

3058 W 1-3

Date

1980-2002

Histoire de la conservation

Les prochaines années à verser (en 0 ou en 5) comporteront davantage de boites puique la prescription trentenaire est passée de 30 ans à 5 ans le 17 juin 2008 (nous l'appliquons à compter du 1er janvier 2009).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale, personne âgée, adulte handicapé

FIL

Cote/Cotes extrêmes

3058 W 2

Date

1980-2002

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.