3 novembre 1807-31 décembre 1808

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2 E et E - Notaires (Sauzet)

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Date

1569-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.

Office supprimé en 1906.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Clerc, notaire à la Coucourde [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 24 mars 1906 [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Né le 9 juin 1780 à Montélimar.

Décédé le 9 mars 1854 à Châteauneuf-du-Rhône.

Notaire actif entre 1807 et 1812.

Successeur de : Marbaud, Jean Vincent.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 7 octobre 1807 [AN, BB 10/197]. Démission du 30 mai 1812 [AN, BB 10/197].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17662

Date

3 novembre 1807-31 décembre 1808

Présentation du contenu

n° 1-156.

Contient un répertoire.