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4140 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 1-9

Date

1940-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.40 ml

9 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/04/2024

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 2-9

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 5-8

Date

1940-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 541 (Drôme, France)

Calibrage à 7 mètres entre les PR 10+130 et PR 11+500.

Cote/Cotes extrêmes

4140 W 8

Date

2001-2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plan général, pièces du marché, plans de récolement du réseau d'eau potable de la commune de Valaurie, comptes rendus de réunions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable