Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans le commune d'Aubenasson par Christophe Journé, archiviste itinérant et versé le 21 mai 1987.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1987 par Erika Richer, commis. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les article 1-2, 4 : 60 ans ; 3,5 : communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2024
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