2833 W 1-344
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré en 2006.
Présentation du contenu
Ce versement a eu lieu lors de la fermeture du SMARD.
Conditions d'accès
Les cotes 229-289 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.
Les cotes 88-100 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ou 100 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier administratif : extraits de délibérations, arrêtés, conventions, pièces de paiement, correspondance. Dossier technique : actes administratif, rapports et analyses du conseil départemental d'hygiène, avis des services, dossier de consultation, dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, rapports hydrogéologique et géologique, ordres du jour et convocation aux réunions, comptes-rendus de réunions, dossiers préparatoires, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux