4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 19-20

Date

1999-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Chabeuil, PR 12+300 au 12+977.- Aménagement « Les Faucons ».

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 20

Date

2010-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plans et profils de l'avant-projet, comptes rendus de réunions, solutions proposées, fiche de validation CETOR, plans et profils des travaux, dessins, note récapitulative, plans de récolement, rapports d'essais.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable