Lotissement le Baraban à Bésayes.

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4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

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4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Cote/Cotes extrêmes

4196 W 1-53

Date

2007-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.46 ml

53 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/08/2024

Mots clés matières

domaine public, occupation temporaire du domaine public, réseau routier

Permissions de voirie.

Cote/Cotes extrêmes

4196 W 1-53

Date

2007-2021

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêtés de voirie portant permission de voirie, permissions de voirie portant occupation du domaine routier par un opérateur de télécommunications, arrêtés de voirie portant accord de voirie, arrêtés de voirie portant alignement, arrêtés de voirie portant accord technique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Classement par routes départementales (avant 2012).

Cote/Cotes extrêmes

4196 W 1-45

Date

2007-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Route départementale 101.

Cote/Cotes extrêmes

4196 W 5-6

Date

2007-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 101 (Drôme, France)