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4281 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux, Pôle études et travaux neufs

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Cote/Cotes extrêmes

4281 W 1-3

Date

2016-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.30 ml ml

3 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle études et travaux neufs

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/02/2025

Présentation du contenu

Ce versement concerne les dossiers des ouvrages exécutés (DOE) relatifs au calibrage de la Bouterne à Tain-l'Hermitage (RD 532 B) pour l'année 2016.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés lieux

Route départementale 532 (Drôme, France), Bouterne (Drôme / Ardèche, France ; cours d'eau) -- Tain-l'Hermitage, Tain-l'Hermitage (Drôme, France)

Mots clés matières

route départementale, réseau routier, travaux d'utilité publique

Cote/Cotes extrêmes

4281 W 1-3

Date

2016

Présentation du contenu

dossiers des ouvrages exécutés - partie récollement (DOE).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Partie 1/3.

Cote/Cotes extrêmes

4281 W 1

Date

2016-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable