7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 106, 111-250

Date

an IX-1940

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 106, 208-250

Date

an IX-1935

Cote/Cotes extrêmes

7 M 212-235

Date

an IX-1928

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 225-235

Date

an IX-1926

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 227-235

Date

an IX-1926

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 228-235

Date

an IX-1926

Cote/Cotes extrêmes

7 M 229-230

Date

an XIII-1926

Présentation du contenu

États, certificats, recueils des actes administratifs, déclarations d'étalons à présenter devant la commission, extraits de registre des délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de la commission sanitaire, avis (affiches), notes, correspondance (contient aussi un extrait d'arrêté préfectoral, un extrait du rapport du sous-préfet, une feuille de route, un bon de fourniture de fourrage, un plan (22), un télégramme (an XIII-1891, 1926).

(22) Plan du domaine de Faventine à Valence conservé en salle des plans sous la cote 7 M 230/1.

Montélimar - Vinsobres (an XIII-1888, 1926).

Cote/Cotes extrêmes

7 M 230

Date

an XIII-1926