4519 W 1-3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/04/2026
Présentation du contenu
Suivi médical des enfants nés en 2015 réalisé par la PMI de Chabeuil (4519 W 1), tableaux récapitulatifs des bilans réalisés au sein des écoles de Chabeuil entre 2019 et 2023 (4519 W 2) et dossiers médicaux des enfants suivant leur scolarité au sein de la commune d'Upie et initialement conservés par la médecine scolaire pour la période 2012-2022 (4519 W 3).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé conformément à la charte de la Direction des territoires d'action médico-sociale.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées par année, puis alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossiers médicaux de liaison issus de la médecine scolaire classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
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