3328 W 1-149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Comptes rendus des réunions du CHSCT, enquêtes suite à accidents du travail, procès-verbaux des élections du comité d'entreprise, échange courriers IT/entreprise concernant l'hygiène et la sécurité (armoires vestiaires).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1974
Mots clés matières
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