E-dépôt 154 - Beauvoisin

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 154/1, E 2671-2711

Date

1537-1789

Description physique

Le fonds classé représente 2,8 mètres linéaires d'archives anciennes (antérieures à 1790).

Histoire de la conservation

Les archives identifiées en série E sont conservées aux Archives départementales depuis de nombreuses années. En 2024, l'article E-dépôt 154/1 (CC 1) est venu compléter les archives déposées de la commune de Beauvoisin.

 

Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.

Mode de classement

En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique de l'article E-dépôt 154/1.

 

Les cotes E 2671-2711 issues de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Beauvoisin.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 208 (AP 354)

 

FONT-RÉAULX, Jacques de. Répertoire critique des anciens inventaires des Archives du département de la Drôme. Valence : Reyne & Deldon, 1952, p. 22, 176.

 

LACROIX, André, L'arrondissement de Nyons, histoire, topographie, statistique, t.1. Valence : Céas, 1888. (A 103)

 

LACROIX, André. Le canton du Buis, histoire, géographie et statistique. Valence : impr. Berger et Dupon, 1875. (A 3170-10)

 

LOCHE, Adrien. Inventaire sommaire des archives paroissiales des communes de : Benivay-Ollon, Propiac, Beauvoisin, Vercoiran, 1940.

 

VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 357, 366, t. 42, p. 222,-223, 294. (AP 354)

Mots clés lieux

E. 2679.

Date

1640-1642

Importance matérielle

(Liasse.) — 57 pièces, papier (10 imprimées).

Présentation du contenu

Pièces justificatives de comptes consulaires. — Ordonnances des intendants de la province de Lauson, Alexandre de Sève et Henri de Laguette, relatives à la vérification des dettes des communautés et à une imposition de 47,355 livres sur les 429 feux de l'Élection de Montélimar, etc. — État des dettes de Beauvoisin et Bénivay : 1,380 livres à noble Robert de Bruyère, 3,129 livres à noble Splandian de Montmorency, sieur du Haillet, 120 livres à Françoise Pape de St-Auban, femme du sieur de Condorcet, etc. — Quittances aux consuls : de 56 livres par Pidou, commis à la recette des droits d'amortissement ; — de 1 livre 10 sols par Bodde, économe des prêtres agrégés de l'église paroissiale du Buis. — Rôles de tailles, etc.