3237 W 1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/05/2015
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué de documents concernant l'insertion. Il comporte des dossiers d'associations locales pour l'insertion ; seules les années 2005 et 2010 ont été conservées, les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination. Les assemblées plénières sont versées aux Archives départementales après leur DUA de 6 ans. En ce qui concerne les dossiers FAJ, en fonction du classement en vigueur dans le service, il a été décidé de ne prendre que les dossiers des jeunes nés en 1985 (dossiers clos depuis plus de 5 ans) ; les autres ont été également mis dans le bordereau d'élimination.
Conditions d'accès
Sur autorisation uniquement au bout de 50 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Seules les années en 0 et 5 ont été versées aux Archives. Les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans