3992 W 1-13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/06/2022
Présentation du contenu
Élections départementales du 22 et 29 mars 2015, arrondissements de Die et arrondissement de Valence : procès-verbaux, feuilles d'émargement, bulletins nuls.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans