Procès-verbaux A et B 1er Tour des communes suivantes : CIRCO 3 = Rochefourchat - Rochechinard - Rochebrune - Rochebaudin - Rioms - Rimon et Savel - Rémuzat - Reilhanette - Recoubeau Jansac - Réauville - Puy Saint Martin- Propiac - Les Près - Pradelle - Poyols - La Répara Auriples - Rochegude - Roche Saint Secret Beconne - La Roche sur Grâne - La Rochette du Buis - La Roche sur le Buis - Romeyer - Rousset les Vignes -Saint Julien en Quint - Sahune - Saint Ferreol Trente Pas - Sainte Jalle - Roussas - Sainte Eulalie en Royans - Saint Auban sur Ouvèze - Saint Dizier en Diois - Sainte Euphémie sur Ouvèze - Saint Julien en Vercors - Saint Andéol en Quint - Sainte Croix - Roussieux - Rottier - Saint Jean en Royans - Saint Benoit en Royans - Saint Martin en Vercors - Saint Agnan en Vercors - Saillans - Saint Martin le Colonel - Saint Laurent en Royans - Saint Maurice sur Eygues - Saint Restitut - Suze la Rousse - Saint Pantaléon les Vignes - Salles sous Bois - Saint May - Treschenu Creyers - Taulignan - Soyans - Teyssières - Solérieux - Solaure en Diois - Saint Nazaire le Désert - Salettes - Les Tonils - Saoû - Souspierre - Saint Paul Trois Châteaux - Saint Sauveur Gouvernet - Saint Sauveur en Diois - Séderon - Suze - Saint Nazaire en Royans - Saint Roman - Saint Thomas en Royans - Vassieux en Vercors - Vaunaveys la Rochette - Véronne - Upie - Vercheny - Val Maravel - Valdrôme - Vachères en Quint - Vers sur Méouge - Villefranche le Château - Vesc - Verclause - Villeperdrix - Villebois les Pins - Vinsobres -Valaurie - Valouse - Tulette - Venterol - Volvent - Vercoiran

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3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Déplier tous les niveaux

3983 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Origine

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/11/2022

Présentation du contenu

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017 : documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Mots clés matières

élection législative

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Élections législatives des 11 et 18 juin 2017.

Cote/Cotes extrêmes

3983 W 1-9

Date

2017

Présentation du contenu

Documents de propagande de chaque candidat des 4 circonscriptions ; Déclarations individuelles de candidature de chaque candidat ; Procès-verbaux C des commissions de recensement ; Principaux textes et circulaires ministériels ; Arrêté préfectoraux de nomination des membres des commissions de recensement et de propagande ; Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes ayant un seul bureau de vote ; Procès-verbaux B des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018