J - Pièces isolées (J 1-1108)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

J 1-1108

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mode de classement

Description faite par Karoline Koch en 2022.

Mémoire pour les sieurs Étienne Jobert, Joseph Gay, Louis Suel et Jean-Antoine Arnoux Peronnier tous quatre co-curés, vicaires perpétuels en titre et in solidum de la paroisse de Saint-Barnard de la ville de Romans demandeurs en paiement d'une portion congrue de 500 livres an chacun suivant les fins de leur demande exploitée le 2 janvier 1769 contre le sieur syndic de chapitre de Saint-Barnard de la dite ville défenseur.

Cote/Cotes extrêmes

J 374

Date

s.d.

Mots clés lieux