4264 W 1

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/01/2025
Présentation du contenu
Comptes rendus de réunion internes au CMS de Chabeuil pour l'année 2023.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 120 ans, à compter du 1er janvier 2024, soit à partir de 2144.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
comptes rendus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2023