3311 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le CMS de Donzère disparaît en 2016 pour devenir une antenne du CMS de Pierrelatte.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2016
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques classés alphabétiquement suite à un échantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossiers familiaux uniques clos les années se terminant en 0 et 5.
Rapports, aides sociales, notes personnelles, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance,
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos les années se terminant en 0 et 5.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.