2492 W - Ecole primaire de Sahune (village).

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Autres Cotes

2492 W 1-2

Date

1954-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

2

Origine

École primaire de Sahune (village)

Mode de classement

Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en novembre 2001, une partie des documents est à intégrer en série T.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1 : 150 ans, article 2 : 60 ans.

Autres données descriptives

Commentaire

À intégrer en série ''T''

Inscription des élèves : registre matricule (1890-1923).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2492 W 1-2

Date

1954-1993

Appel journalier : registres des années scolaires 1967-1968, 1969-1970, 1972-1973, 1975-1976 à 1985-1986. Inscription des élèves : registres matricule (1960-1993), listes annuelles (1961-1970), listes des mutations d'élèves (1975-1980), certificats d'autorisation d'inscription (1984), correspondance (1973). Fréquentation scolaire : certificats de radiation délivrés par différentes écoles (1980, 1982). Inadaptation scolaire : liste des élèves présentant une inadaptation, correspondance (1976, 1982). Renseignements sur l'élève : fiches d'aptitude (1954-1960), bulletins trimestriels (1985), feuille de niveau d'un élève en mathématiques (s.d.). Orientation scolaire : listes des élèves devant entrer en 6e (avec moyennes et décision du maître) (1972-1986), décision du CCPE (Commission de l'enseignement préscolaire et élémentaire) (1982). Effectifs scolaires : enquête du ministère comportant également des renseignements divers (1961-1990), situation de rentrée (1979), correspondance (1974). Personnel scolaire : autorisations d'absence (1978-1990). Aides à la scolarité : liste des élèves ouvrant droit aux fonds scolaires (1961-1976), demande de bourse de demi-pension et décision de la commission des bourses (1974-1976), bordereau de dossier de candidature pour bourses du 2e degré (1986), listes des élèves utilisant les transports scolaires avec décision de l'Académie sur le droit à subvention (1976-1982). Comité des parents d'élèves : déclaration de candidature aux élections de 1981-1982. Représentants des parents d'élèves au conseil d'école : déclaration de candidature, procès-verbal d'élection (1986). Correspondance (1973-1989).

Cote/Cotes extrêmes

2492 W 1

Date

1954-1993

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2144.

Délai

150 ans

Première année communicable

2144