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2492 W - École primaire de Sahune (village).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.
École primaire de Sahune (village)
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en novembre 2001, une partie des documents est à intégrer en série T.
Archives publiques
Article 1 : 150 ans, article 2 : 60 ans.
Autres données descriptives
CommentaireÀ intégrer en série ''T''
Inscription des élèves : registre matricule (1890-1923).
École primaire de Sahune (Village).
Appel journalier : registres des années scolaires 1967-1968, 1969-1970, 1972-1973, 1975-1976 à 1985-1986. Inscription des élèves : registres matricule (1960-1993), listes annuelles (1961-1970), listes des mutations d'élèves (1975-1980), certificats d'autorisation d'inscription (1984), correspondance (1973). Fréquentation scolaire : certificats de radiation délivrés par différentes écoles (1980, 1982). Inadaptation scolaire : liste des élèves présentant une inadaptation, correspondance (1976, 1982). Renseignements sur l'élève : fiches d'aptitude (1954-1960), bulletins trimestriels (1985), feuille de niveau d'un élève en mathématiques (s.d.). Orientation scolaire : listes des élèves devant entrer en 6e (avec moyennes et décision du maître) (1972-1986), décision du CCPE (Commission de l'enseignement préscolaire et élémentaire) (1982). Effectifs scolaires : enquête du ministère comportant également des renseignements divers (1961-1990), situation de rentrée (1979), correspondance (1974). Personnel scolaire : autorisations d'absence (1978-1990). Aides à la scolarité : liste des élèves ouvrant droit aux fonds scolaires (1961-1976), demande de bourse de demi-pension et décision de la commission des bourses (1974-1976), bordereau de dossier de candidature pour bourses du 2e degré (1986), listes des élèves utilisant les transports scolaires avec décision de l'Académie sur le droit à subvention (1976-1982). Comité des parents d'élèves : déclaration de candidature aux élections de 1981-1982. Représentants des parents d'élèves au conseil d'école : déclaration de candidature, procès-verbal d'élection (1986). Correspondance (1973-1989).
Caractéristiques physiques
Modalités d'accèsNon communicable jusqu'en 2144.
Délai150 ans
Première année communicable2144