Aide à la recherche

4533 W - Drôme (département ; France), DGA Développement, Direction économie emploi insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4533 W 1-123

Date

2003-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.80 ml

123 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/04/2026

Présentation du contenu

Ce versement comprend les dossiers de demande de subvention pour l'aide au conseil entre 2014 et 2015 (4533 W 1-18), GEODE entre 2014 et 2015 (4533 W 19-39), CAP Développement entre 2013 et 2015 (4533 W 40-75), l'aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) entre 2014 et 2015 (4533 W 75-85), l'aide à la participation des salons professionnels en 2015 (4533 W 86-96), la participation aux salons aux évènements et salon de l'économie entre 2012 et 2015 (4533 W 97-117), les notes relatives au fonctionnement de la DGA développement entre 2007 et 2009 (4533 W 118) et les dossiers de suivi d'adhésion passés en Commission Développement Économie Emploi entre 2003 et 2011 (4533 W 199-123).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigeur aux Archives départementales de la Drôme.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés thématiquement, puis chronologiquement.

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable 50 ans à compter de la date de clôture de chaque dossier.

Mots clés matières

aide publique aux entreprises, action économique

Cote/Cotes extrêmes

4533 W 76-85

Date

2014-2015

Présentation du contenu

dossier subvention invest.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

4533 W 76-79

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

APLITEC.

Cote/Cotes extrêmes

4533 W 76

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans