3003 W - Direction départementale des Territoires de la Drôme, pôle finance et moyens

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3003 W 1-44

Date

1940-1966

Modalités d'entrées

Versement entré en janvier 2007.

Présentation du contenu

Ce versement a été effectué dans le cadre de la mise en place de l'acte II de la décentralisation dans la Drôme. Afin de superviser le transfert des archives liées au transfert des compétences, le Conseil général de la Drôme a recruté une archiviste en août 2005. Dans le cadre de cette mission, elle a notamment entrepris de collecter les archives modernes (1800-1940) restées dans les subdivisions et points d'appuis. Pour le point d'appui de Saillans, les archives collectées en 2007 ont été réparties entre les séries suivantes sous la forme de trois bordereaux de versement distincts : 3 O 1982-2159, 141 S et dans le présent bordereau 3003 W.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3003 W 1-36

Date

1940-1966

Cote/Cotes extrêmes

3003 W 21-36

Date

1940-1966

Cote/Cotes extrêmes

3003 W 24-29

Date

1940-1953

Chemin départemental n°173 de Gumiane à Saint-Nazaire-le-Désert. - Réfection de murs de soutènement entre les PK 0.180 et 0.335 et construction d'un ponceau d'un mètre d'ouverture. - Projet.

Cote/Cotes extrêmes

3003 W 28

Date

1949

Présentation du contenu

Devis, bordereau des prix et détail estimatif, notes, correspondance, rapport du subdivisionnaire, avant-métré.