2 E et E - Notaires (Saint-Martin-en-Vercors)

Déplier tous les niveaux

Date

1561-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Étude transférée à La Chapelle-en-Vercors vers 1779 (?). Office supprimé en 2002.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 11 juillet 2002 [JORF]

Biographie ou Histoire

Baptisé le 18 novembre 1710 au Bourg-de-Péage.

Notaire actif entre 1737 et 1770.

Successeur de : Sagnol, Jean.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 2 mai 1737 [AD38, B 2489, f° 216 ; AN, V 1/312, pièce 466]. Décès avant 1770.

Mots clés personnes

1763-1764

Cote/Cotes extrêmes

2 E 14692

Date

1763-1764