4046 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Vallée de Drôme

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Cote/Cotes extrêmes

4046 W 1-31

Date

2009-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.2 ml

2 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/08/2023

Présentation du contenu

Ce versement comprend les dossiers de mesures d'accompagnement social personnalisé (MASP) pour la période 2013-2017.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers MASP ont été conservés conformément à la charte d'archivage de la DGA des Solidarités du département de la Drôme.

Mode de classement

Les dosssiers sont classés alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les dossiers MASP ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4046 W 1-31

Date

2009-201662017

Présentation du contenu

Dossiers individuels (classement alphabétique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017

Cote/Cotes extrêmes

4046 W 19-31

Date

2012-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017

C JM.

Cote/Cotes extrêmes

4046 W 20

Date

2017-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017