Jean Rabatel et François Rabatel, notaires associés.

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2 E et E - Notaires (Montélimar)

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Études notariales de Montélimar.

Date

1420-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Montélimar (Drôme, France)

Montélimar. Étude n° 9 (ancienne étude d'Espeluche).

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Espeluche en 1816.

Documents en relation

Source(s) : Autorisation de transfert d'Espeluche à Montélimar en 1816 [AN, 20030056/7].

Jean Rabatel et François Rabatel, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 1990 et 1994.

Successeur de : Rabatel, Jean.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 14 juin 1990 [JORF]. Arrêté du 1er mars 1994 [JORF].

Mots clés personnes

Rabatel, François, Rabatel, Jean

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