2508 W 1-3
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Saint-Ferréol-Trente-Pas par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 6 juin 2001.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, adjoint administratif, en septembre 2001.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2053.
Délai60 ans
Première année communicable2053