4374W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/09/2025
Présentation du contenu
Dossiers de conventions relatives à la viabilité hivernale, à l'utilisation des dépôts de sel de déneigement et aux prestations de déneigement sur les routes départementales pour la période 2009-2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
conventions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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