SCP Françoise Badoy, épouse Barnasson, et Michel Francpourmoi, notaires associés.

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2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

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Études notariales de Romans-sur-Isère.

Date

1335-1937

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Romans-sur-Isère. Étude n° 20.

Biographie ou Histoire

Office créé en 1680.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office du 8 août 1680 [AN, V 1/19, pièce 96]

SCP Françoise Badoy, épouse Barnasson, et Michel Francpourmoi, notaires associés.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 1978 et 2006.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 13 décembre 2006 [JORF].

Mots clés personnes

Badoy-Barnasson, Françoise, Francpourmoi, Michel

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