4533 W 1-123
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/04/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers de demande de subvention pour l'aide au conseil entre 2014 et 2015 (4533 W 1-18), GEODE entre 2014 et 2015 (4533 W 19-39), CAP Développement entre 2013 et 2015 (4533 W 40-75), l'aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) entre 2014 et 2015 (4533 W 75-85), l'aide à la participation des salons professionnels en 2015 (4533 W 86-96), la participation aux salons aux évènements et salon de l'économie entre 2012 et 2015 (4533 W 97-117), les notes relatives au fonctionnement de la DGA développement entre 2007 et 2009 (4533 W 118) et les dossiers de suivi d'adhésion passés en Commission Développement Économie Emploi entre 2003 et 2011 (4533 W 199-123).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigeur aux Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés thématiquement, puis chronologiquement.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable 50 ans à compter de la date de clôture de chaque dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
note, convention, délibération, plaquette, courrier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.