3955 W 1-98
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/09/2022
Présentation du contenu
Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017 : Procès-verbaux A des opérations électorales pour les communes avec un seul bureau de vote, procès-verbaux B Centralisateur des opérations électorales pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote, déroulement campagne électorale (propagande de chaque candidat, instructions générales du Ministère de l'Intérieur et de la Préfecture).
Commissions de recensement des votes des deux tours : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, listes d'émargement de toutes les communes.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017