28 vendémiaire an XII-22 floréal an XIII

Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Grignan)

Déplier tous les niveaux

Date

1346-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée aux Tourettes en 1807.

Documents en relation

Source(s) : Décret de transfert de la résidence de Grignan aux Tourettes du 8 juillet 1807 [AN, BB 10/198].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1795 et 1805.

Successeur de : Poumeyer, Jean.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 8 fructidor an III [AD26, 9 U 6 ; AN, BB 10/130]. Démission du 19 floréal an XIII [AN, BB 10/198].

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

2 E 10659

Date

28 vendémiaire an XII-22 floréal an XIII

Présentation du contenu

Contient un répertoire.