4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 106-108

Date

1996-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 107-108

Date

2000-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

PR 4+850 au PR 2+150. - Déviation de Montmeyran.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 108

Date

2003-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Avant-projet, analyse de vitesse et trafic moyen journalier ; déclaration d'utilité publique : correspondance, registre des remarques, dossier d'enquête préalable, plans, profils, estimation, études.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable